Il existe différents plans pédagogiques qui peuvent être mobilisés selon les besoins des élèves au collège comme au lycée :
• programme personnalisé de réussite éducative (PPRE)
• projet personnalisé de scolarisation (PPS)
• projet d’accueil individualisé (PAI)
• plan d’accompagnement personnalisé (PAP)

Les SEGPA accueillent des élèves de la 6^ème à la 3^ème présentant des difficultés scolaires graves et persistantes auxquelles n’ont pu remédier les actions de prévention, d’aide et de soutien.

Pour une orientation en SEGPA, il faut prendre contact avec le professeur principal et le PsyEN afin de constituer un dossier qui sera étudié en CDOEA (commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré).

Dans le département du Rhône le dossier est à constituer avant la fin du 2^ème trimestre pour la rentrée scolaire suivante.

Pour les questions d’ordre pratique sur le fonctionnement d’une classe SEGPA, le déroulement de la scolarité, il convient de consulter la page dédiée sur le site officiel de l’administration française .

Les EREA/LEA accueillent des élèves de la 6^ème à la terminale qui connaissent des difficultés scolaires importantes et persistantes, qui peuvent être accompagnées de difficultés sociales faisant obstacle à leur réussite.

Pour les classes de lycée, le public scolarisé ne se limite pas au seul recrutement de collégiens issus de sections de l’enseignement général et professionnel adapté (SEGPA), mais doit aussi pouvoir concerner des élèves pouvant tirer bénéfice des formations et de l’encadrement proposés par ces établissements.

Concernant l’orientation dans ces établissements, l’IA-DASEN recueille l’avis de la CDOEA (commission départementale d’orientation vers les enseignements adaptés du second degré) et l’accord des parents ou du représentant légal.

Dans le Rhône, la Cité scolaire René Pellet est adaptée aux élèves déficients visuels.

Les ULIS sont des « dispositifs ouverts » pour la scolarité des élèves en situation de handicap au collège et au lycée.

Une reconnaissance du handicap par la MDPH (Maison Départementale pour les Personnes Handicapées) ainsi qu’une notification de scolarité en ULIS est obligatoire pour accéder à ce dispositif.

Il existe différents types d’ULIS selon les troubles de l’enfant :
• troubles des fonctions cognitives : ULIS TFC,
• troubles des fonctions motrices : ULIS TFM ;
• troubles des fonctions visuelles : ULIS TFV ;
• troubles des fonctions auditives : ULIS TFA ;
• troubles spécifiques du langage et des apprentissages : ULIS TSLA ;
• troubles du spectre de l’autisme : ULIS TSA

Lorsqu’un trouble de la santé invalidant nécessite un aménagement, un PAI (projet d’accueil individualisé) est mis en place. Hormis les aménagements prévus dans ce cadre, la scolarisation de l’élève se déroule dans les conditions ordinaires.
Si l’élève n’est plus en capacité de fréquenter son établissement scolaire, il peut bénéficier du service d’assistance pédagogique à domicile ou, dans le cas d’une hospitalisation, de l’école à l’hôpital.

Sur le site de l’Onisep, un dossier « Scolarité et troubles de la santé » décrit les dispositifs existants et les démarches pour en bénéficier.

Dans le Rhône, la Cité scolaire Elie Vignal accueille des élèves malades et/ou en situation de handicap ou en rupture de scolarité.

L’obligation d’accueil dans les écoles et établissements s’applique de la même façon pour les élèves allophones arrivants que pour les autres élèves (circulaire n° 2012-141 du 2 octobre 2012).

Les procédures à suivre en fonction de l’âge du jeune sont détaillées sur le site de l’Académie de Lyon.

Une commission départementale se prononce sur l’affectation du jeune en fonction de ses résultats aux tests de positionnement.

Pour en savoir plus sur les dispositifs d’accueil des élèves nouveaux arrivants en France et ceux issus de familles itinérantes et de voyageurs, il convient de consulter le site de l’Onisep.

La mallette des parents du site de l’Education nationale donne des informations sur la scolarisation des élèves à haut potentiel (EHP) : leurs besoins, les aménagements pédagogiques et les dispositifs spécifiques, les interlocuteurs.

Un bilan psychologique, psycho-affectif et psychométrique est nécessaire pour pouvoir établir un diagnostic.

Pour ce qui concerne l’Académie de Lyon, il existe une page dédiée sur le site avec les coordonnées des référents académiques.